Equinox Consulting

Compliance

La compliance, qui évalue la conformité, permet de s’assurer du respect des règles établies au sein des établissements financiers


L’évaluation de la conformité
prémunit les établissements bancaires et financiers des sanctions administratives ou judiciaires et de pertes significatives, non seulement économiques, mais aussi relatives à la réputation de l’établissement.

Nos clients rencontrent quatre problématiques principales liées à la conformité – ou compliance – et au contrôle périodique :

  1. Le respect de la réglementation en matière de déontologie et d’abus de marché : contrôle des règles de conduite en termes d’éthique professionnelle, surveillance des abus de marché
  2. Le respect de la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme : assurer le profilage des opérations susceptibles de blanchiment, assurer le filtrage des flux contre le financement du terrorisme et pour le respect des embargos
  3. KYC et relations clients : surveillance de l’entrée en relation, identification du client et/ou du bénéficiaire effectif, suivi de la relation client
  4. Le contrôle périodique des établissements financiers conformément aux exigences du règlement CRBF-97-02

Conformité, compliance, contrôle périodique, contrôle interne

Pour faire face à ces enjeux, l’expertise Conformité et contrôle permanent d’EquinoxCognizant propose les solutions suivantes :

  • Conduire des diagnostics des dispositifs en place, détecter des manquements et proposer des optimisations, tant en termes de respect de la réglementation que de performance d’outil
  • Formaliser les procédures déontologiques et assurer leur diffusion
  • Formaliser les procédures KYC, mettre en place un filtrage de la base clients et une classification des risques appliqués au client
  • Prise en charge de tout ou partie du plan triennal de contrôle périodique des établissements financiers

La practice Risque et Contrôle Interne d’EquinoxCognizant a également développé une offre FATCA autour de quatre typologies d’intervention :

–       Accompagnement sur la définition de la stratégie commerciale

  • Définition d’une stratégie commerciale par typologie de clientèle et/ou par métier
  • Définition des plans de communication client
  • Etude d’impacts (produits, clientèles)

–       Transformation des processus

  • Relation client : processus d’ouverture de compte, processus d’entrée en relation (LAB/KYC), reporting client
  • Processus d’identification et de traitement des cas des personnes et des comptes US (indices d’américanité)
  • Création des reportings réglementaires

–       Gestion de projet

  • Pilotage du projet transverse pour l’ensemble des entités du Groupe
  • Macro Planning
  • Evaluation des charges et pilotage du budget
  • Analyse des risques du projet

–       Solution FACTA développée en collaboration avec IBM sur la base d’ODM (ILOG/JRULES) constituée de quatre modules :

  • IDENTIFICATION, pour répondre aux besoins d’identification de tout nouveau compte US à partir du 1er janvier 2014 et de tous les comptes US (y compris les comptes préexistants) à partir de 2015
  • DUE DILIGENCE, pour se conformer aux besoins de collecte des pièces justificatives nécessaires à partir de 2014
  • REPORTING, pour l’envoi des informations réglementaires et piloter les actions à mener
  • WITHHOLDING, pour les modalités de retenue à la source.

 

Exemples d’interventions

Revue de l’organisation du département Risques et Conformité
Résultats

  • Diagnostic du dispositif LAB
  • Identification de points de non-conformité
  • Elaboration d’un plan d’action  de mise en conformité
  • Création d’un fonds documentaire de déontologie

Plan triennal de contrôle périodique
Résultats

  • Contrôle périodique des processus clés de l’établissement (Dispositif de contrôle interne, RH, Révaluation des niveau de garantie, PCA, SI…)

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